RMF RASSEMBLEMENT MAUVAISE FOI
Présentation de la marque RMF RASSEMBLEMENT MAUVAISE FOI
Déposée le 11 juillet 1979 par monsieur Jacques ROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RMF RASSEMBLEMENT MAUVAISE FOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque RMF RASSEMBLEMENT MAUVAISE FOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1102202.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque RMF RASSEMBLEMENT MAUVAISE FOI est expirée depuis le 11 juillet 1989.
Jacques ROUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-006